Mentions légales

Dernière mise à jour : 10/09/2026

Conformément à l’article 6 III de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site Memento l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.

Éditeur du site

Le site memento (ci-après « le Site ») est édité par :

OCVP Solutions — [forme juridique : SAS / SASU / SARL / EI…]
Capital social : [montant] €
Siège social : [adresse complète]
Immatriculée au RCS de [ville] sous le n° [SIREN]
N° de TVA intracommunautaire : [FR + n°]
Adresse électronique : cyrilperard13@gmail.com
Téléphone : [numéro]

Directeur de la publication

[Prénom NOM], en qualité de représentant légal d’OCVP Solutions.

Hébergement

Le Site est hébergé par :

[Nom de l’hébergeur]
[Adresse postale de l’hébergeur]
[Téléphone de l’hébergeur]

Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments composant le Site (structure, textes des fiches, illustrations, logos, marques, base de données, code source) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle et demeure la propriété exclusive d’OCVP Solutions ou de ses partenaires. Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Un usage privé et individuel des fiches est en revanche autorisé dans les conditions prévues par les conditions générales.

Responsabilité

Les contenus du Site sont fournis à titre informatif et « en l’état ». Malgré le soin apporté à leur rédaction, OCVP Solutions ne peut garantir l’exhaustivité ou l’absence totale d’erreur des fiches et ne saurait être tenue responsable des conséquences d’une utilisation des informations publiées. L’éditeur s’efforce d’assurer l’accessibilité du Site 24 h/24 mais n’est tenu à aucune obligation de résultat, notamment en cas de maintenance, de panne ou de force majeure.

Liens hypertextes

Le Site peut contenir des liens vers des sites tiers dont OCVP Solutions ne maîtrise pas le contenu et décline toute responsabilité à leur égard.

Données personnelles et cookies

Le traitement de vos données personnelles est décrit dans la politique de confidentialité. Le Site n’utilise que des cookies strictement nécessaires à son fonctionnement ; aucun traceur publicitaire n’est déposé.

Droit applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. Pour toute question, vous pouvez nous écrire à cyrilperard13@gmail.com.